10 mars 2025 - 05:00
Droits de mutation
Belœil et Mont-Saint-Hilaire ont touché chacune 3 M$ en 2024
Par: Denis Bélanger
La vente du Mail Montenach en 2023 a rapporté à Beloeil 1,6 M$ en droit de mutation. Photothèque | L’Œil Régional ©

La vente du Mail Montenach en 2023 a rapporté à Beloeil 1,6 M$ en droit de mutation. Photothèque | L’Œil Régional ©

Mieux connus sous le nom de taxe de bienvenue, les droits de mutation constituent une source importante de revenus pour les villes de Belœil et de Mont-Saint-Hilaire. L’an dernier, ces dernières ont chacune perçu plus de 3 M$.
Publicité
Activer le son

Mont-Saint-Hilaire a touché l’an dernier 3,87 M$, soit environ 600 000 $ de plus que l’année précédente. Le montant se situe toutefois sous le cap des 4 M$ pour une deuxième année consécutive. Les droits de mutation avaient atteint des sommets pendant les années de la crise sanitaire, soit de 2020 à 2022. En 2020, on était à moins de 200 000 $ du 5 millions.

« La baisse observée ces deux dernières années s’expliquent par plusieurs facteurs économiques qui touchent l’ensemble du Québec. La hausse des taux d’intérêt et l’inflation ont eu assurément un impact direct sur le marché immobilier, ralentissant les transactions et, par conséquent, les revenus générés pour les municipalités », explique la porte-parole Geneviève Désautels.

Belœil a vu ses revenus en droits de mutation chuter de plus d’un million pour se situer à 3,23 M$. Il faut mentionner que 2023 constituait une année record avec 4,75 M$. Depuis 2017, le total de la taxe de bienvenue n’avait pas atteint le seuil des trois millions. Cette situation s’explique par la vente du Mail Montenach à l’été 2023, au montant de 40 M$, à Immeubles HS, entreprise appartenant au Montréalais Howard Szalavetz. La transaction du centre commercial, qui appartenait avant à Cominar, avait permis à la Ville de toucher 1,6 M$ en droits de mutation.

À l’instar de Mont-Saint-Hilaire, Belœil a observé une hausse des droits perçus durant la pandémie qui ont dépassé pour la première fois le cap des 3 M$ en 2020 et sont demeurés au-dessus de ce seuil depuis.

Le nombre de transactions dans les deux municipalités suit toutefois une tendance à la baisse ces dernières années après avoir atteint des sommets en 2020. Les transactions ont toutefois été légèrement plus élevées en 2024 comparativement à 2023, soit 38 de plus à Mont-Saint-Hilaire (482) et 52 de plus à Belœil (594). Comme par les années passées, Belœil touche ainsi moins de droits de mutation que sa voisine, malgré un nombre supérieur de transactions.

Calcul des droits de mutation

À l’exception de Montréal, les propriétaires de partout au Québec paient en 2025 un taux de 0,5 % pour la tranche de la transaction n’excédant pas 61 500 $, 1 % jusqu’à 307 800 $ et 1,5 % pour la tranche supérieure à ce montant. Une ville peut imposer un taux plus élevé pour les transactions dépassant le demi-million, et ce, à sa discrétion. Mont-Saint-Hilaire a fixé à 3 % le taux pour toute vente supérieure à 500 001 $. À Belœil, le taux monte à 2 % à 500 001 $, à 2,5 % à 750 001 $ et à 3 % à 1 M$.

image