Au cours des douze derniers mois, la Ville a dépensé 355 251,90 $, soit une hausse d’un peu plus de 12 000 $ comparativement à l’année précédente. La Municipalité a fait affaire avec huit bureaux d’avocats, dont Vox Avocats (167 493,43 $), Bélanger Sauvé Avocats (126 677,27 $), Dufresne Hébert (33 677,37 $) et Franklin Gertler étude (11 868,83 $). Les quatre autres cabinets ont facturé moins de 10 000 $, soit Therrien Couture Jolicoeur (8136,53 $), Prunelle Thibault-Bédard (2624,69$), Sylvestre Avocats (1194,24 $) et Burelle Avocate (995,53 $). Le maire de Mont-Saint-Hilaire, Marc-André Guertin, souligne d’entrée de jeu que la Municipalité ne dispose pas de procureur à temps plein. « Nous sommes donc obligés de recourir à une firme externe, contrairement à d’autres villes qui ont un procureur dans leur rang. C’est un facteur qui pèse gros dans la balance. »
Il n’y a pas eu beaucoup de nouveaux gros litiges qui sont apparus sur le bureau de la Ville en 2023. D’ailleurs, la poursuite civile intentée par le promoteur BBC en lien avec le Motel Cabines a été abandonnée. Mais plusieurs dossiers judiciarisés se sont poursuivis comme le fait remarquer le maire de Mont-Saint-Hilaire, Marc-André Guertin. « Il y a eu le dossier concernant la gare de triage. Il y a eu aussi des frais de négociation pour le dossier de la zone A-16. D’ailleurs, la question des dommages réclamés par les propriétaires terriens n’est pas encore réglée. Il faut continuer de demeurer vigilant pour tous les dossiers. »
Une tendance à la hausse depuis des années
La facture payée en 2023 est le deuxième plus haut total depuis 2009. Les frais d’avocats dépassent la barre des 100 000 $ depuis 2014. Depuis 2016, la moyenne annuelle se situe bien au-delà des 200 000 $. Au cours des sept dernières années, Mont-Saint-Hilaire n’a évité ce seuil qu’en 2018, mais l’a frôlé de près avec une facture de 193 998,01 $. Mont-Saint-Hilaire a fait face à plusieurs litiges importants, dont ceux de la rue Saint-Georges et de la zone A-16 qui se sont étendus sur plusieurs années. Ce dernier suit toujours son cours.
Moins cher à Belœil
Comme par les années passées, Belœil paye beaucoup moins cher en frais d’avocats. Le plus haut total annuel remonte à 2009, soit un peu moins de 150 000 $. En 2023, la Ville a vu une diminution de ce poste de dépense pour la première fois en trois ans. Belœil a payé 109 421,26 $, soit environ 30 000 $ de moins que l’année précédente. La Ville a fait affaire avec sept bureaux d’avocats et les plus gros montants ont été versés à Bélanger Sauvé Avocats (41 251,58 $) ainsi qu’à Me Richard Ouellet (26 246, 85 $).
