Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE), les co-porte-parole du Comité action citoyenne : projet Northvolt Jacinthe Villeneuve et Sabrina Guilbert ainsi qu’une membre de Mères au front Rive-Sud, Vanessa Bevilacqua, avaient déposé le 18 janvier la demande d’injonction interlocutoire provisoire à la cour. Outre Northvolt, la Ville de Saint-Basile-le-Grand était aussi visée par le recours, puisqu’on voulait invalider le permis d’abattage d’arbres émis par la Municipalité le 12 janvier.
Le CQDE estimait que l’abattage d’arbres et la destruction imminente de milieux humides abritant des habitats d’espèces en situation précaire justifiaient la suspension des travaux. En effet, il a été rapporté par l’entreprise que 8730 arbres vivants et 5365 arbres morts devront être coupés. En raison des nombreux impacts sur l’environnement, Northvolt a versé une contribution financière de 4,75 M$ au Fonds de protection de l’environnement et du domaine hydrique de l’État et s’est engagé aussi à réaliser un vaste projet de protection des milieux naturels d’une superficie de 30 à 50 hectares sur un autre site. Le tribunal a néanmoins conclu que les plaignants n’avaient pas pu démontrer clairement que les autorités avaient agi déraisonnablement dans ce dossier.
Northvolt avait commencé les travaux dans la semaine du 15 janvier avant de les suspendre quelques jours plus en attendant que la demande d’injonction soit entendue. Un geste fait pour démontrer la bonne foi du fabricant de batteries.
Réactions nombreuses
À la suite du jugement favorable à son égard, Northvolt a rappelé qu’elle a dû faire la démonstration rigoureuse et sérieuse que le projet respectait la réglementation environnementale en vigueur.
« Des études et analyses sérieuses ont été réalisées et de nombreuses conditions strictes ont été remplies pour l’obtention de ces permis », peut-on lire dans la déclaration écrite de Northvolt. « Au fil du temps et partout dans le monde, nous avons su démontrer que nos projets respectent les normes parmi les plus élevées au monde et que nos standards de protection de l’environnement sont exemplaires. Nous sommes déterminés à activement décarboner l’économie en offrant les batteries les plus respectueuses de l’environnement. »
La compagnie affirme qu’elle fournira dans un avenir rapproché plus d’information sur le projet, son échéancier, ses tenants et aboutissants, mais aussi sur son approche d’information et d’échange avec la communauté.
Pour sa part, la Ville de Saint-Basile-le-Grand a aussi tenu à réagir publiquement. Selon la Municipalité, « le jugement confirme que la Ville a émis son permis de manière diligente et dans le respect de sa réglementation municipale et métropolitaine ».
De son côté, le CQDE a l’intention de continuer ses démarches pour faire la lumière sur ce projet et pour demander la tenue d’un véritable examen par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE). L’organisme prendra le temps d’analyser le jugement avec ses avocats chez Lapointe Légal pour confirmer s’ils vont débattre, le plus rapidement possible, de la demande d’injonction interlocutoire pour demander une nouvelle suspension des travaux, le temps de faire la lumière sur ce projet.
« Une vive inquiétude demeure. À moins que l’entreprise et le gouvernement ne prennent conscience de l’importance au Québec de la participation du public dans l’étude des grands projets industriels portant atteinte à l’environnement et décident de faire passer ce projet par le BAPE, tout porte à croire que la destruction de milieux naturels sensibles se poursuivra très rapidement. Or, cette approche qui consiste à détruire maintenant et protéger plus tard, sans savoir précisément où, quand, ni comment, n’a rien de rassurant en contexte de crise de la perte de la biodiversité », affirme Marc Bishai, avocat au CQDE.
