L’homme de 34 ans d’Otterburn Park sera toutefois soumis à une probation de trois ans avec un suivi probatoire de 18 mois. Il devra aussi effectuer 240 heures de travaux communautaires dans un délai de 18 mois à compter du jugement rendu en août dernier. Il ne doit pas non plus posséder d’arme ni tenter de communiquer avec sa victime. Il ne peut d’ailleurs se retrouver dans un rayon de 300 m de la résidence de cette personne.
Rappelons que Maxime Simard avait été formellement accusé au début de l’année 2022. Les faits reprochés, soit plusieurs attouchements, se sont produits à Belœil et Mont-Saint-Hilaire entre le 1er février et le 31 juillet 2020. Il a subi son procès le 18 avril 2023 et a été reconnu coupable. Sa première sentence rendue le 26 septembre aurait obligé Maxime Simard à demeurer à sa résidence 24 heures sur 24 les quatre premiers mois et à respecter un couvre-feu de 22 h à 6 h pour l’autre moitié de la peine. La Couronne avait plutôt souhaité une peine d’emprisonnement de 12 mois, vu les séquelles et difficultés vécues par la victime.
L’absolution conditionnelle avait été refusée au départ, car elle aurait eu notamment pour effet de miner la confiance du public, selon le juge Benoît Gariépy. Le camp de Maxime Simard s’est tourné rapidement vers la Cour d’appel, estimant que plusieurs facteurs atténuants justifiaient une absolution conditionnelle, dont l’absence d’antécédents judiciaires, le faible risque de récidive constaté par une experte en la matière, une thérapie complétée et le don de 2000 $ à un organisme. L’accusé avait fait notamment une demande de permis à l’Organisme d’autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ). Cette demande avait été suspendue en attendant le jugement sur sentence.
La Cour d’appel a conclu que l’absolution conditionnelle était une sentence appropriée. « L’objectif de réinsertion sociale doit également être pris en considération, surtout compte tenu de la prise de conscience par l’appelant de sa responsabilité, de ses efforts pour comprendre ce qui l’a conduit à commettre l’infraction, de son engagement dans une thérapie et de son faible risque de récidive », peut-on notamment lire dans le document de cour.
