Ces élus considèrent que le candidat Marc-Olivier Bérubé n’était pas éligible à se présenter et que les électeurs ont donc perdu de l’argent dans une élection partielle qui s’est soldée par la démission de M. Bérubé. Ont-ils raison? Essayons de décortiquer le vrai du faux.
Après le décès de Pierre Verret, en avril 2022, une élection partielle s’est tenue pour lui trouver un remplaçant dans le district 6. Oser Belœil, le parti créé par la mairesse actuelle, Nadine Viau, a présenté la candidature de Marc-Olivier Bérubé, un entrepreneur de la région. Rapidement, l’ancien conseiller municipal et candidat défait à la mairie Réginald Gagnon a levé un drapeau rouge : M. Bérubé ne résidait pas à Belœil en avril 2021, soit un an avant le déclenchement de l’élection partielle. Avec des relevés d’adresses et autres documents publics, il a tenté de montrer que M. Bérubé résidait en fait à Mont-Saint-Hilaire et qu’il ne répondait donc pas aux critères de la loi sur les élections et les référendums. M. Gagnon et le parti Belœil gagnant (la formation de M. Verret, et aussi l’ancienne formation de M. Gagnon) ont donc demandé à Oser Belœil de retirer la candidature de M. Bérubé, juste avant de déposer une plainte à Élections Québec.
En entrevue avec L’Œil Régional, jamais le parti Oser Belœil n’a été en mesure de prouver que son candidat résidait formellement à Beloeil, soit en étant propriétaire ou locataire, et ce, pour préserver la vie privée de M. Bérubé dans les dernières années. Je respecte ça, mais ça laisse encore aujourd’hui un trou dans la discussion.
Mais, selon le parti, ce détail n’était pas important (je ne suis pas de cet avis) puisque M. Bérubé a déjà résidé de nombreuses années à Belœil et qu’il est impliqué dans la ville. Selon le parti, c’est suffisant pour valider sa candidature. De plus, d’anciens jugements dans des dossiers semblables (notamment le cas du maire de Laval) avaient joué en la faveur de candidats qui n’avaient pas résidé pendant un an sur le territoire d’une ville avant d’être élus. Finalement, Oser Belœil affirmait avoir reçu un avis juridique leur indiquant qu’un juge trancherait en leur faveur.
Est-ce qu’il était donc éligible à se présenter? Le nœud de l’affaire est là; on ne le saura jamais. Car M. Bérubé a été élu avec une bonne avance confortable, mais quelques mois plus tard, en septembre, il a remis sa démission. La Commission municipale du Québec (CMQ) avait décidé d’enquêter sur la plainte pour inéligibilité et, au lieu de se lancer dans une contestation juridique, M. Bérubé a préféré simplement démissionner.
Maintenant, est-ce que Marco Bérubé a été déclaré inéligible, comme le prétend Renée Trudel, l’instigatrice de la demande de remboursement? Non. Devant la démission du conseiller municipal, la CMQ a tout simplement fermé le dossier. Aucune décision n’a été rendue; les élus d’Oser Belœil défendent bec et ongles leur candidat sur ce point et ils ont raison. Mais même s’il n’a pas été déclaré inéligible par un juge, les autres partis ont le droit de penser qu’il n’aurait peut-être pas dû se présenter en raison de tout ce flou. C’est sur ce point qu’ils demandent un remboursement, pour la Ville, mais aussi pour les autres candidats défaits dans cette partielle.
Voici ma prétention : Marc-Olivier Bérubé n’aurait pas dû se présenter; trop de questions sans réponses. Une fois élu, je pense toutefois qu’il aurait réussi à convaincre la CMQ et un juge de la légitimité de sa candidature. Mais nous ne le saurons jamais.
